Conditions générales de transport

VALIDATION DU TITRE DE TRANSPORT
Pour le bus ou le TAD, tout ticket doit être validé immédiatement, lors de la montée qui se fait uniquement par la porte avant dans le bus, il est obligatoire de présenter au conducteur - receveur son titre de transport (ticket, coupon ou abonnement). Les tickets doivent être validés dans le véhicule. Dès validation, ils sont valables une heure pour un trajet simple ou en correspondance. Le retour nécessite un deuxième ticket. Conservez-le jusqu'à la fin du voyage. Le coupons des abonnements mensuel ou hebdomadaire doit être oblitéré au premier trajet et accompagné impérativement de la carte personnelle. Les infractions sont sanctionnées. Nos contrôleurs peuvent vous demander à tout moment de leur présenter votre titre de transport.

SECURITE ET HYGIENE DES VOYAGEURS
Pour votre sécurité, tenez-vous aux barres de maintien pendant le trajet.
Les conducteurs sont responsables de votre transport.
Aidez les pour que ce transport s'effectue dans les meilleures conditions. Merci de ne pas :
fumer, cracher, parler au conducteur pendant la conduite, sauf en cas de nécessité.

PROPRETÉ
Le TIS fait tout son possible pour mettre à la disposition des voyageurs des véhicules propres : bus et TAD sont ainsi nettoyés chaque jour. En vous abstenant d'y consommer nourriture et boissons, vous contribuez à les maintenir en état. Comme dans tous les lieux publics (Art. R2615 du Code Pénal), il est strictement interdit de fumer dans les véhicules. De plus, il est défendu de mettre les pieds sur les sièges, sous peine de verbalisation.

CONTROLE
Les conducteurs receveurs sont habilités à vérifier les titres de transport et à faire respecter les règles d'hygiène et de sécurité à bord des autobus, ils sont habilités à refuser l'accès aux contrevenants.
Des contrôles de titres de transports sont effectués dans les véhicules.
Vous devez présenter votre titre de transport et pouvoir justifier, le cas échéant, de votre identité à toute demande des contrôleurs.
Tout voyageur en situation irrégulière est passible de verbalisation et de la confiscation du titre de transport non valable par le contrôleur.

MONTÉE ET DESCENTE DANS LE BUS
Sur les lignes de bus, la montée à bord du véhicule se fait obligatoirement par la porte avant. Pour les personnes en fauteuil ou avec poussette : signalez-vous auprès du conducteur - receveur en présentant votre titre de transport, il vous autorisera alors à monter dans le bus par la porte du milieu. Les portes du milieu et de l'arrière sont réservées à la descente.
Sur les lignes de bus, tous les arrêts sont facultatifs. Faîtes signe au conducteur pour demander l'arrêt du bus. Laissez descendre les passagers avant de monter dans les véhicules. Pour descendre du bus, appuyez sur le bouton "Stop" au moins 100 m avant l'arrêt. L'appel est enregistré si le signal "arrêt demandé" s'allume. La descente se fait par la porte du milieu. Aucune descente ou montée de voyageurs n'est autorisée entre les arrêts.

ENFANTS, LANDAUS, POUSSETTES
Les enfants accompagnés de moins de 4 ans voyagent gratuitement.
Les landaus et poussettes pliants ou de petites tailles sont admis gratuitement dans les autobus. Cependant, aux heures d'affluences, l'accès aux autobus peut vous être refusé.
Pour des raisons de sécurité :
- il est conseillé de ne pas laisser les enfants dans les landaus ou poussettes pendant le voyage.
- les parents sont tenus de garder leurs enfants avec eux, il est strictement interdit aux enfants de circuler seuls dans les véhicules pendant la marche.

TRANSPORTS PARTICULIERS
Pour votre confort et votre sécurité, le transport de certains objets ou animaux n'est autorisé à bord des véhicules que dans certaines conditions.
Sont admis dans les autobus :
Les animaux de petite taille, transporté dans un panier ou un sac conçu à cet effet et sans gêner les autres voyageurs.
Les chiens d'aveugle muselés et tenus en laisse.
Les propriétaires d'animaux sont seuls responsables de tout incident survenus à des tiers ou à leur animal par la faute de ce dernier.

PAQUETS, COLIS
Les paquets ou objets volumineux, contenant des matières dangereuses ou de nature à incommoder les autres passagers sont interdits.
Autocars Schmitt ou la Communauté de communes de Sélestat ne peuvent être tenu pour responsable de la perte ou du vol d'un objet dans un de ses véhicules.

OBJETS TROUVÉS
Remettez au conducteur tout objet trouvé dans les véhicules.
Service des objets trouvés : appelez le 03 88 57 70 70.

Autocars SCHMITT SA
La Direction.